En remontant le temps – Cadastre Napoléon

Extrait de l'article

L'histoire du cadastre napoléonien depuis la révolution. Tout savoir sur ces archives et leurs exploitations pour découvrir et comprendre le patrimoine de St Pierre Quiberon.

Participants à la rédaction de cet article

Article rédigé par Jean-Claude Martin
ainsi que les synthèses des données des matrices cadastrales reportées sur la carte de Kervihan

Copie des images et textes interdits sans l'autorisation de KER1856

Maintenant que vous en savez plus sur votre généalogie, l’envie de savoir où vivait vos ancêtres, éventuellement de retrouver des lieux dont les noms peuvent apparaître lors de vos recherches généalogiques.

Archives départementales de Vannes
Salle de lecture des archives départementales de Vannes

Lorsque l’on souhaite retrouver des noms de lieux oubliés, ou les différentes ventes intervenues sur une parcelle, ou les différentes propriétés d’un propriétaire, le cadastre est un outil indispensable. En effet il est possible à partir d’une parcelle que l’on connaît de retrouver ces informations en sollicitant le service du cadastre (cadastre.gouv.fr).

Ce plan est actuellement mis à jour, chaque fois qu’une division de parcelle intervient. Autrefois le plan ne changeait pas, mais le suivi des ventes et des divisions se faisait sur les états de section. Le cadastre est à l’origine un outil fiscal qui permet de calculer le montant de la taxe foncière. Avec des compléments d’information il sert également à calculer le montant de la taxe d’habitation.

Histoire

En 1790, pendant la Révolution, l’Assemblée constituante (17 juin 1789-30 septembre 1791) remplace les impôts d’Ancien Régime (taille, dîme, vingtième, capitation) par quatre grandes contributions directes, parmi lesquelles la contribution foncière.

Afin que cette nouvelle contribution soit répartie équitablement sur toutes les propriétés, les révolutionnaires (sous la pression de l’opinion qui s’est exprimée dans les cahiers de doléances en faveur d’une meilleure répartition de l’impôt) ont l’idée d’un cadastre ; en 1791, ils décident le levé du plan parcellaire du territoire et la création d’un bureau du cadastre.

En 1798, un décret prévoit la division en sections du territoire de chaque commune, l’établissement d’un «état de section» (tableau des propriétés de chaque section) et d’une «matrice cadastrale» (relevé de chaque contribuable).

Tableau d’assemblage de Saint Pierre Quiberon en 1856

Malgré toutes ces mesures, le cadastre ne voit pas le jour (guerres révolutionnaires, application du mètre à l’ensemble du territoire, fabrication des instruments de mesure, détermination des échelles, etc.) et le bureau du cadastre est fermé en 1801.

Le 12 brumaire an XI (3 novembre 1802), les Consuls de la République promulguent un arrêté concernant les opérations à faire pour parvenir à une meilleure répartition de la contribution foncière. Ils décident le levé d’un cadastre par masses de culture.

Mais la mise en œuvre de ce cadastre par masses de culture fait naître de nombreuses critiques dont témoigne la correspondance entre les diverses autorités (maires, sous-préfets, préfet, directeur des contributions directes, ministre des Finances), dont l’imprécision des plans et l’inexpérience des experts.

15 septembre 1807 – Loi ordonnant la mise en place du cadastre parcellaire (dit «cadastre napoléonien» ou «ancien cadastre»), complétée par un règlement impérial du 27 janvier 1808 qui marque le véritable démarrage du cadastre.

Cadastre Matrice

Objectif exprimé par le ministre des Finances Gaudin :

  • mesurer chaque parcelle ;
  • reporter les parcelles sur un plan en plusieurs feuilles ;
  • classer les parcelles d’après le degré de fertilité du sol ;
  • évaluer le produit net de chacune d’elles ;
  • les réunir ensuite sous le nom de chaque propriétaire ;
  • déterminer le total de leur produit ;
  • en déduire l’allivrement[1] de chaque propriétaire.

Napoléon envisage ce cadastre comme le complément naturel de son Code Civil pour garantir la propriété individuelle. « Il faut que les plans soient assez exacts et développés pour servir à fixer les limites de propriété et empêcher les procès ».

A Saint Pierre le relevé et l’établissement du cadastre se sont clos en 1833, et ont été réalisées en même temps que Quiberon. En 1857 les sections cadastrales correspondant à Saint Pierre Quiberon ont été détachées pour former la Commune (sections cadastrales A à E), ainsi que les matrices correspondantes.

Ces documents permettent de situer les différentes parcelles, ce qui n’était pas toujours aisé auparavant. Ils permettent de retrouver les noms breton des parcelles ainsi que l’usage de ces parcelles. Il est possible à partir des matrices de retracer la liste des différents propriétaires depuis la création de la matrice.

Sur cet exemple de Kervihan , les noms des parcelles et la nature des terrains ont été reportés sur une carte du cadastre napoléonien

Toujours à Kervihan report sur la carte des différents propriétaires en 1835

Les matrices étaient modifiables, mais pas le plan. Lors de division de parcelle la mention « p » apparaissait sur les matrices (pour « partie ». C’est pourquoi en 1930 (loi du 16 avril), il a été décidé la rénovation du cadastre, soit sous la forme d’une révision, soit sous la forme d’une réfection complète (ce qui a été souvent le cas lors du remembrement qui en plus s’est accompagné de bornage des parcelles).

Kerhostin cadastre napoléonien
Kerhostin cadastre rénové en 1930

Les recherches

1 – On peut trouver le nom de la parcelle, sa contenance, la nature du terrain (terres, prés, landes…) et le nom du propriétaire en 1835 en consultant l’état de section

2 – On peut trouver les différentes parcelles possédées par un propriétaire en consultant la matrice cadastrale

3 – On peut trouver les différents propriétaires d’une parcelle en consultant les matrices cadastrales et les dates de ventes de terrain (parcelles entières ou en partie). Cette partie est la plus longue car il faut identifier la parcelle, consulter la matrice du propriétaire initial puis trouver les dates et le n° de matricule du nouveau propriétaire et renouveler ces étapes à chaque changement de propriétaire.

4 – On peut retrouver la trace de chemins disparus en consultant le plan cadastral

Toutes ces recherches demandent de la persévérance et de la patience, mais permettent d’entrer dans l’histoire d’un territoire, d’une famille. On est loin de la Grande Histoire mais la petite histoire demande de connaître la grande pour comprendre et essayer d’imaginer les préoccupations de nos aïeux.


[1]Allivrement : Fixation du revenu net imposable dans l’établissement de la contribution foncière, après inscription sur la matrice cadastrale et classification des parcelles.

2 réponses

  1. Cher Monsieur MARTIN,
    Je vous remercie pour cet article très instructif qui pourrait bien susciter des vocations de chercheurs pour la bonne cause…. Si je puis y contribuer par mes archives professionnelles, vous savez que ce sera bien volontiers . Le hasard a voulu que votre illustration porte sur mon village de Kervihan, ce qui n’a pas manqué d’accroître mon intérêt et mon plaisir à le lire !
    Bien cordialement,
    G. de TILLY

  2. Il faut effectivement être courageux pour explorer les documents aux Archives Départementales, mais c’est fort intéressant.
    L’article montre deux états du cadastre de Kerhostin. le premier est le “napoléonien” d’origine. Mais le second, si son tracé est bien basé sur la révision de 1930, est une version bien postérieure. Savez-vous de quand? Je pense, sans certitude, à la fin des années 50. Il serait intéressant d’obtenir de la Mairie les dates de révision, et éventuellement de savoir ce qui a été conservé sur place ou envoyé aux archives

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